Ville de Charlemagne

Procès-verbal, séance extraordinaire du 12 juin


A V I S D E C O N V O C A T I O N
D’UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE POUR LUNDI, 12 JUIN 2017 À 18H00

Monsieur le Maire Normand Grenier, Mesdames et Messieurs les Conseillers, Serge Desjardins, Pauline Dubé, Sylvain Crevier, Thérèse Grenier, Claudia D’Asti, et Joe Falci

AVIS SPÉCIAL

vous est par les présentes donné par le soussigné, qu’une séance extraordinaire du Conseil de cette Municipalité est convoquée par Son Honneur le Maire, Monsieur Normand Grenier, pour être tenue au lieu ordinaire des séances du Conseil, le lundi 12 juin 2017 à 18h00, et qu’il y sera pris en considération les sujets suivants, à savoir :

1. Constat de quorum et ouverture de l’assemblée
2. Adoption de l’ordre du jour
3. Octroi de contrat pour la pose de pavé uni au parc du Centenaire
4. Avis de motion et dispense de lecture Règlement amendant le règlement relatif au plan d’urbanisme numéro 05-383-15
5. Adoption du projet de règlement no 06-383-17-01 amendant le règlement relatif au plan d’urbanisme no 05-383-15, afin de modifier certaines dispositions relatives aux zones potentiellement exposées aux glissements de terrain dans les dépôts meubles
6. Avis de motion et dispense de lecture Règlement amendant le règlement de zonage numéro 05-384-15
7. Adoption du projet de règlement 06-384-17-06 amendant le règlement de zonage numéro 05-384-15, afin de modifier certaines dispositions relatives aux zones potentiellement exposées aux glissements de terrain dans les dépôts meubles
8. Avis de motion et dispense de lecture Règlement amendant le règlement de lotissement numéro 05-385-15
9. Adoption du projet de règlement 06-385-17-01 amendant le règlement de lotissement numéro 05-385-15, afin de modifier certaines dispositions relatives aux zones potentiellement exposées aux glissements de terrain dans les dépôts meubles
10. Avis de motion et dispense de lecture Règlement amendant le règlement relatif aux permis et certificats no 05-391-15
11. Adoption du projet de règlement 06-391-17-01 amendant le règlement relatif aux permis et certificats no 05-391-15, afin de modifier les articles 12, 23, 27, 31 et 47
12. Période de questions
13. Levée de la séance extraordinaire

Je, Bernard Boudreau, directeur général et greffier, soussigné, certifie sous mon serment que j’ai fait signifier cet avis spécial à tous les membres du Conseil municipal en leur laissant une vraie copie, entre 9h00 et 12h00, ce neuvième jour du mois de juin 2017.

Bernard Boudreau Directeur général et greffier

MINUTES DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 12 JUIN 2017 À 18h00

Constat de quorum et ouverture de l’assemblée

Sont présents, Son Honneur le Maire, Monsieur Normand Grenier, Mesdames et Messieurs les Conseillers, Serge Desjardins, Pauline Dubé, Sylvain Crevier, Thérèse Grenier, Claudia D’Asti et Joe Falci.
Est aussi présent, Monsieur Bernard Boudreau, directeur général et greffier.

Voir procès-verbal complet


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